HERITRACE - renforcer la lutte contre le trafic de biens culturels

Le trafic illicite de biens culturels alimente les réseaux criminels organisés, contribue au financement d'activités illicites et entraîne une perte irréversible de mémoire, d'identité et de diversité culturelle. HERITRACE adopte ainsi une approche intégrée, associant les institutions patrimoniales, les autorités judiciaires, les forces de sécurité, les administrations douanières et les acteurs du marché de l'art afin de développer des réponses coordonnées et durables. 

Le projet HERITRACE, porté conjointement par Expertise France de l’Arma dei Carabinieri avec le soutien de l’Union européenne, répond à un enjeu majeur de sécurité, de gouvernance et de préservation du patrimoine. Il vise à soutenir la lutte contre le trafic de biens culturels et renforcer les capacités des pays partenaires de la région du Moyen-Orient et de l’Afrique du Nord afin de prévenir, détecter et poursuivre ces infractions, tout en contribuant à la lutte globale contre la criminalité organisée, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

Mis en œuvre sur une durée de 36 mois, le projet s'adresse à six pays partenaires de la région (Algérie, Égypte, Irak, Jordanie, Maroc et Tunisie), particulièrement exposés aux pillages, aux fouilles clandestines et aux trafics de biens culturels. À la fois pays d'origine et de transit des biens culturels illicitement exportés, ces États font face à des défis communs liés à la protection de leur patrimoine, au renforcement des capacités institutionnelles et à la coopération régionale.

Face au pillage qui menace sites et collections patrimoniales, le projet place la protection du patrimoine culturel au cœur de son action. Il contribue notamment à renforcer les capacités des musées, des autorités patrimoniales et des professionnels du marché de l'art pour identifier les biens culturels à risque, et à promouvoir l'utilisation d'outils de documentation et de bases de données numériques facilitant leur traçabilité. Il accompagne également la mise en place ou le renforcement d'unités spécialisées dédiées à la lutte contre le trafic de biens culturels.

HERITRACE développera des formations adaptées aux besoins des services d'enquête, des magistrats, des procureurs et des administrations douanières afin d'améliorer la détection des trafics, les techniques d'investigation, la collecte des preuves, les procédures de saisie et de restitution des biens culturels ainsi que les poursuites judiciaires. Ces actions contribueront également au renforcement des cadres juridiques et des capacités opérationnelles nationales.

Le projet favorisera les échanges entre les pays partenaires de la région Afrique du Nord et Moyen-Orient et les États membres de l'Union européenne afin d'améliorer le partage d'informations, de diffuser les bonnes pratiques et d'harmoniser les procédures opérationnelles. La création de réseaux de coopération, de points focaux nationaux et de mécanismes communs de coordination contribuera à renforcer la réponse collective face à un phénomène par nature transnational.

À travers ces différentes actions, HERITRACE ambitionne d'inscrire durablement la protection du patrimoine culturel dans les politiques publiques de sécurité et de coopération régionale. En favorisant le développement de compétences, le renforcement des institutions et la coopération entre les acteurs concernés, le projet contribuera à la préservation du patrimoine culturel, à la lutte contre la criminalité organisée et au renforcement de la stabilité dans la région Afrique du Nord et Moyen-Orient et entre les deux rives de la Méditerranée